Mentions Légales

Éditeur du Site

Le présent site est la propriété de HBA Deboucheur, société de débouchage et de plomberie, immatriculée sous le numéro d’entreprise BE0802.545.930 , dont le siège social est situé à Oudesmidsestraat 20, 1700 Dilbeek, Belgique.

Conditions d’Utilisation

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales et aux lois en vigueur en Belgique. En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation.

Responsabilité

HBA Deboucheur s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur le site. Cependant, HBA Deboucheur ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations et ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions.

Le contenu du site est fourni à titre informatif. HBA Deboucheur ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentes sur le site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, y compris, sans s’y limiter, les textes, images, logos, et graphismes, est la propriété exclusive de HBA Deboucheur ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans l’autorisation expresse de HBA Deboucheur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la législation belge.

Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation belge, les données personnelles collectées sur ce site font l’objet d’un traitement destiné uniquement aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, notamment pour traiter les demandes des clients.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données, qu’ils peuvent exercer en envoyant un e-mail à l’adresse contact@maesdebouchage.be

Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. HBA Deboucheur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.

Modification des Mentions Légales

HBA Deboucheur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification.

Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi belge. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de HBA Deboucheur

Date de la dernière mise à jour : 06/11/2024